Mettre en place une licence

• Contexte
• Licences recommandées et licences par défaut
• Exceptions possibles
• Illustrations
• Mise en œuvre
• Évolution du choix de licence
• Intégration d’un livre ou chapitre sur une page

Contexte

Avec les nouvelles Conditions Générales d’Utilisation (CGU) à venir en 2024, tous les sites OpenEdition Journals et OpenEdition Books devront afficher une licence par défaut.

Si aucune licence n’est renseignée au moment de l’entrée en vigueur des nouvelles CGU, tout ce qui aura été publié antérieurement conservera sa licence, si elle était déjà renseignée (comme la licence OpenEdition Books qui s’applique à tous les livres qui ne sont pas en Creative Commons)¹, ou la mention “Tous droits réservés” pour OpenEdition Journals. 

Licences recommandées et licences par défaut

OpenEdition recommande une licence CC par plateforme :

• OpenEdition Books : sur les sites et les livres : la licence CC BY-NC-ND

• OpenEdition Journals : sur les sites, les numéros (ou rubriques annuelles) et les documents : la licence CC BY-SA.

Mais il s’agit bien d’une recommandation.

L’Éditeur choisit (sous réserve de l’accord des auteurs et autrices) sa propre licence par défaut c’est-à-dire la licence qui s’applique au niveau de son site éditeur et par principe à tous les contenus textes publiés après la date d’entrée en vigueur des nouvelles CGU de la plateforme, sauf stipulation contraire indiquée lors de la mise en ligne des contenus (ex : d’un livre). En d’autres termes, si l’Éditeur ne remplit pas, au moment de la mise en ligne d’un contenu texte (ex: un livre, un article), le champ dédiée à la licence, la licence par défaut choisie par l’Éditeur s’appliquera également à ce contenu.

L’Éditeur peut choisir :  

• pour le contenu texte diffusé sur son site, disponible sur OpenEdition Books :  une licence CC, Licence OpenEdition Books
• pour le contenu texte diffusé sur son site, disponible sur OpenEdition Journals : une licence CC.

Exceptions possibles

Des exceptions à la licence choisie par l’Editeur restent toutefois possibles. Pour rappel, voici les licences et exceptions acceptées par plateforme : 

• OpenEdition Books
  • Exception possible par livre : Toute autre licence CC, Licence OpenEdition Books ou Domaine public
• OpenEdition Journals
  • Exception possible par numéro et document : Toute autre licence CC, Tous droits réservés ou Domaine public

Exemple d’exception

Un site a pour licence CC BY-SA mais un article ou un livre est, lui, sous licence CC BY-NC-ND.

→ Il faut alors renseigner cette licence au niveau de l’article ou du livre en question, dans le formulaire d’édition avant publication, via un sélecteur à double colonne.

Illustrations

Les illustrations peuvent être sous un autre régime que le texte du livre ou de l’article. La licence du document s’applique donc sauf mention contraire. 

Exemple de régime différent pour une illustration

Un livre en CC BY contient des illustrations (graphique, tableau, image, etc.) sous “Tous droits réservés”. La mention “Tous droits réservés” doit alors être indiquée dans les “Crédits d’illustration”.

Mise en œuvre 

Il est possible, dès à présent, de choisir la licence par défaut du site. Pour cela, il suffit d’envoyer un message à l’adresse mail suivante cgu[at]openedition.org (en mettant en copie l’adresse de contact habituelle books-support[at]openedition.org pour OpenEdition Books et revues[at]openedition.org pour OpenEdition Journals) avec les informations suivantes : 

• le nom du site concerné et son URL ;
• la licence choisie ;
• à partir de quand la licence s’applique (pour les prochaines publications seulement ou également sur des documents déjà publiés, avec l’accord des auteurs et autrices).

Évolution du choix de licence

Sous réserve de l’accord des auteurs et autrices, la licence peut évoluer dans le temps vers une ouverture plus importante mais il n’est pas possible de restreindre les possibilités d’utilisation déjà offertes.

Exemple d’évolution

Une mention “Tous droits réservés” peut être modifiée en licence CC BY-SA. En revanche, un contenu publié en CC BY ne peut pas être modifié pour une licence CC BY-NC-ND.

Intégration d’un livre ou chapitre sur une page

Sur OpenEdition Books, la version HTML des livres et chapitres peut être affichée par toute personne sur un autre site web, à l’aide de la fonction de partage en iframe.

Ressources

Pour plus d’informations sur les licences : 

• Licences Creative Commons
• Politique de licences
• MOOC science ouverte, Lionel MAUREL entretien complet (vidéo YouTube) et plus particulièrement la partie sur les licences à partir de 29:50
• Des contrats pour la science ouverte

1. Cette licence permet à tous les livres en accès ouvert et en accès Freemium d’être déposés dans le Directory of Open Access Books. [↩]
2. Si l’affichage est différent sur un site, merci de contacter revues[at]openedition.org pour qu’il puisse être mis à jour [↩]

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