Mettre en place une licence
- Contexte
- Licences par défaut et exceptions
- Illustrations
- Mise en œuvre
- Évolution du choix de licence
- Intégration d’un livre ou chapitre sur une page
Contexte
Avec les nouvelles Conditions Générales d’Utilisation (CGU) à venir début 2023, tous les sites OpenEdition Journals et OpenEdition Books devront afficher une licence.
Si aucune licence n’est renseignée au moment de l’entrée en vigueur des nouvelles CGU, la licence par défaut de chaque plateforme s’applique alors sur les nouvelles publications et les nouveaux documents. Tout ce qui aura été publié antérieurement conservera sa licence, si elle était déjà renseignée (comme la licence OpenEdition Books qui s’applique à tous les livres qui ne sont pas en Creative Commons)1, ou sera sous mention “Tous droits réservés” pour OpenEdition Journals.
Licences par défaut et exceptions
Des exceptions aux licences par défaut sont toutefois possibles. Pour rappel, voici les licences et exceptions acceptées par plateforme :
- OpenEdition Books
- Licence appliquée par défaut sur la plateforme, les sites et les livres : CC BY-NC-ND
- Exception possible de licence par site : Toute autre licence CC, Licence OpenEdition Books
- Exception possible par livre : Toute autre licence CC, Licence OpenEdition Books ou Domaine public
- OpenEdition Journals
- Licence appliquée par défaut sur la plateforme, les sites, les numéros (ou rubriques annuelles) et les documents : CC BY-SA
- Exception possible de licence par site : Toute autre licence CC
- Exception possible par numéro et document : Toute autre licence CC, Tous droits réservés ou Domaine public
Exemple d’exception
Un site a pour licence CC BY-SA mais un article ou un livre est, lui, sous licence CC BY-NC-ND.
→ Il faut alors renseigner cette licence au niveau de l’article ou du livre en question, dans le formulaire d’édition avant publication, via un sélecteur à double colonne.


Illustrations
Les illustrations peuvent être sous un autre régime que le texte du livre ou de l’article. La licence du document s’applique donc sauf mention contraire.
Exemple de régime différent pour une illustration
Un livre en CC BY contient des illustrations (graphique, tableau, image, etc.) sous “Tous droits réservés”. La mention “Tous droits réservés” doit alors être indiquée dans les “Crédits d’illustration”.
Mise en œuvre
Il est possible, dès à présent, de choisir la licence par défaut du site. Pour cela, il suffit d’envoyer un message à l’adresse de contact habituelle (books-support[at]openedition.org pour OpenEdition Books et revues[at]openedition.org pour OpenEdition Journals) avec les informations suivantes :
- le nom du site concerné et son URL ;
- la licence choisie ;
- à partir de quand la licence s’applique (pour les prochaines publications seulement ou également sur des documents déjà publiés, avec l’accord des auteurs et autrices).
Évolution du choix de licence
Sous réserve de l’accord des auteurs et autrices, la licence peut évoluer dans le temps vers une ouverture plus importante mais il n’est pas possible de restreindre les possibilités d’utilisation déjà offertes.
Exemple d’évolution
Une mention “Tous droits réservés” peut être modifiée en licence CC BY-SA. En revanche, un contenu publié en CC BY ne peut pas être modifié pour une licence CC BY-NC-ND.
Intégration d’un livre ou chapitre sur une page
Sur OpenEdition Books, la version HTML des livres et chapitres peut être affichée par toute personne sur un autre site web, à l’aide de la fonction de partage en iframe.
Ressources
Pour plus d’informations sur les licences :
- Licences Creative Commons
- Politique de licences
- MOOC science ouverte, Lionel MAUREL entretien complet (vidéo YouTube) et plus particulièrement la partie sur les licences à partir de 29:50
- Des contrats pour la science ouverte
- Cette licence permet à tous les livres en accès ouvert et en accès Freemium d’être déposés dans le Directory of Open Access Books. [↩]
- Si l’affichage est différent sur un site, merci de contacter revues[at]openedition.org pour qu’il puisse être mis à jour [↩]