Mettre en place une licence

Contexte

Avec les nouvelles Conditions Générales d’Utilisation (CGU) à venir en 2024, tous les sites OpenEdition Journals et OpenEdition Books devront afficher une licence par défaut.

Si aucune licence n’est renseignée au moment de l’entrée en vigueur des nouvelles CGU, tout ce qui aura été publié antérieurement conservera sa licence, si elle était déjà renseignée (comme la licence OpenEdition Books qui s’applique à tous les livres qui ne sont pas en Creative Commons)1, ou la mention “Tous droits réservés” pour OpenEdition Journals. 

Licences recommandées et licences par défaut

OpenEdition recommande une licence CC par plateforme :

  • OpenEdition Journals : sur les sites, les numéros (ou rubriques annuelles) et les documents : la licence CC BY-SA.

Mais il s’agit bien d’une recommandation.

L’Éditeur choisit (sous réserve de l’accord des auteurs et autrices) sa propre licence par défaut c’est-à-dire la licence qui s’applique au niveau de son site éditeur et par principe à tous les contenus textes publiés après la date d’entrée en vigueur des nouvelles CGU de la plateforme, sauf stipulation contraire indiquée lors de la mise en ligne des contenus (ex : d’un livre). En d’autres termes, si l’Éditeur ne remplit pas, au moment de la mise en ligne d’un contenu texte (ex: un livre, un article), le champ dédiée à la licence, la licence par défaut choisie par l’Éditeur s’appliquera également à ce contenu.

L’Éditeur peut choisir :  

Exceptions possibles

Des exceptions à la licence choisie par l’Editeur restent toutefois possibles. Pour rappel, voici les licences et exceptions acceptées par plateforme : 

Exemple d’exception

Un site a pour licence CC BY-SA mais un article ou un livre est, lui, sous licence CC BY-NC-ND.

→ Il faut alors renseigner cette licence au niveau de l’article ou du livre en question, dans le formulaire d’édition avant publication, via un sélecteur à double colonne.

Capture de choix de licence dans le formulaire d’édition d’un livre
Capture de choix de licence dans le formulaire d’édition d’un article2

Illustrations

Les illustrations peuvent être sous un autre régime que le texte du livre ou de l’article. La licence du document s’applique donc sauf mention contraire

Exemple de régime différent pour une illustration

Un livre en CC BY contient des illustrations (graphique, tableau, image, etc.) sous “Tous droits réservés”. La mention “Tous droits réservés” doit alors être indiquée dans les “Crédits d’illustration”.

Mise en œuvre 

Il est possible, dès à présent, de choisir la licence par défaut du site. Pour cela, il suffit d’envoyer un message à l’adresse mail suivante cgu[at]openedition.org (en mettant en copie l’adresse de contact habituelle books-support[at]openedition.org pour OpenEdition Books et revues[at]openedition.org pour OpenEdition Journals) avec les informations suivantes : 

  • le nom du site concerné et son URL ;
  • la licence choisie ;
  • à partir de quand la licence s’applique (pour les prochaines publications seulement ou également sur des documents déjà publiés, avec l’accord des auteurs et autrices).

Évolution du choix de licence

Sous réserve de l’accord des auteurs et autrices, la licence peut évoluer dans le temps vers une ouverture plus importante mais il n’est pas possible de restreindre les possibilités d’utilisation déjà offertes.

Exemple d’évolution

Une mention “Tous droits réservés” peut être modifiée en licence CC BY-SA. En revanche, un contenu publié en CC BY ne peut pas être modifié pour une licence CC BY-NC-ND.

Intégration d’un livre ou chapitre sur une page

Sur OpenEdition Books, la version HTML des livres et chapitres peut être affichée par toute personne sur un autre site web, à l’aide de la fonction de partage en iframe.

Ressources

Pour plus d’informations sur les licences : 



Citer ce billet
OpenEdition team (2022, 14 novembre). Mettre en place une licence. Support OpenEdition Books et Journals. Consulté le 27 mai 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/shgi

  1. Cette licence permet à tous les livres en accès ouvert et en accès Freemium d’être déposés dans le Directory of Open Access Books. []
  2. Si l’affichage est différent sur un site, merci de contacter revues[at]openedition.org pour qu’il puisse être mis à jour []

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