Mettre en place une licence

Contexte

Avec les nouvelles Conditions Générales d’Utilisation (CGU) à venir début 2023, tous les sites OpenEdition Journals et OpenEdition Books devront afficher une licence.

Si aucune licence n’est renseignée au moment de l’entrée en vigueur des nouvelles CGU, la licence par défaut de chaque plateforme s’applique alors sur les nouvelles publications et les nouveaux documents. Tout ce qui aura été publié antérieurement conservera sa licence, si elle était déjà renseignée (comme la licence OpenEdition Books qui s’applique à tous les livres qui ne sont pas en Creative Commons)1, ou sera sous mention “Tous droits réservés” pour OpenEdition Journals. 

Licences par défaut et exceptions

Des exceptions aux licences par défaut sont toutefois possibles. Pour rappel, voici les licences et exceptions acceptées par plateforme : 

Exemple d’exception

Un site a pour licence CC BY-SA mais un article ou un livre est, lui, sous licence CC BY-NC-ND.

→ Il faut alors renseigner cette licence au niveau de l’article ou du livre en question, dans le formulaire d’édition avant publication, via un sélecteur à double colonne.

Capture de choix de licence dans le formulaire d’édition d’un livre

Capture de choix de licence dans le formulaire d’édition d’un article

Illustrations

Les illustrations peuvent être sous un autre régime que le texte du livre ou de l’article. La licence du document s’applique donc sauf mention contraire

Exemple de régime différent pour une illustration

Un livre en CC BY contient des illustrations (graphique, tableau, image, etc.) sous “Tous droits réservés”. La mention “Tous droits réservés” doit alors être indiquée dans les “Crédits d’illustration”.

Mise en œuvre 

Il est possible, dès à présent, de choisir la licence par défaut du site. Pour cela, il suffit d’envoyer un message à l’adresse de contact habituelle (books-support[at]openedition.org pour OpenEdition Books et revues[at]openedition.org pour OpenEdition Journals) avec les informations suivantes : 

  • le nom du site concerné et son URL ;
  • la licence choisie ;
  • à partir de quand la licence s’applique (pour les prochaines publications seulement ou également sur des documents déjà publiés, avec l’accord des auteurs et autrices).

Évolution du choix de licence

Sous réserve de l’accord des auteurs et autrices, la licence peut évoluer dans le temps vers une ouverture plus importante mais il n’est pas possible de restreindre les possibilités d’utilisation déjà offertes.

Exemple d’évolution

Une mention “Tous droits réservés” peut être modifiée en licence CC BY-SA. En revanche, un contenu publié en CC BY ne peut pas être modifié pour une licence CC BY-NC-ND.

Intégration d’un livre ou chapitre sur une page

Sur OpenEdition Books, la version HTML des livres et chapitres peut être affichée par toute personne sur un autre site web, à l’aide de la fonction de partage en iframe.

Ressources

Pour plus d’informations sur les licences : 

  1. Cette licence permet à tous les livres en accès ouvert et en accès Freemium d’être déposés dans le Directory of Open Access Books. []

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